Paramétrage Caisses (Urssaf, Agirc-Arrco, Organismes de Protection Sociale, CI-BTP)
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A. URSSAF
L’URSSAF est toujours positionnée en Caisse 1.
Vous devez vous assurer que le SIRET de l’Urssaf correspond bien à celui auprès duquel vous déclarez vos cotisations.
Le mode de règlement doit être indiqué « Télé-règlement SEPA ».
Si vous avez PLUSIEURS banques, dans le champ banque situé en dessous du mode de règlement, indiquer l’intitulé de la banque tel qu’il apparaît dans l’onglet « Banque » pour le télé-règlement SEPA, exemple :
Si vous ne souhaitez pas que le montant du paiement à prélever soit transmis dans la DSN, vous devez choisir « Virement (02) ». Dans ce cas, vous devrez VOUS-MÊMES payer vos cotisations par virement à l’URSSAF.
B. Agirc-Arcco Retraite (AAR)
En général, les caisses Agirc et/ou Arrco sont positionnées dans les codes caisses 3 et 4.
Pour l’Agirc et/ l’Arrco, choisir le type de caisse « AGIRC – ARRCO (AAR) »
Pour un processus à partir d’une caisse non paramétrée de type « Disponible », il convient de suivre les étapes suivantes :
1) Sélectionner la caisse « X Disponible »
2) Dans Type de Caisse, choisir « AGIRC – ARRCO (AAR) »
3) Dans liste de choix, choisir votre caisse de retraite au sein de la liste
Pour vous aider dans le choix des caisses Agirc-Arrco, cliquer sur le bouton DSN pour afficher la liste des caisses :
Comme pour l’Urssaf, ne pas oublier de valider le mode de paiement soit « Télé-règlement SEPA », sauf si vous souhaitez payer par virement en dehors de la DSN.
C. Organismes de Protection Sociale (OPS)
En général, les OPS commencent à partir de la caisse 5 (sauf pour le BTP qui sera en caisse 4 pour la prévoyance).
On entend par OPS tous les organismes qui gèrent la prévoyance, les frais de santé et les retraites supplémentaires (autres que celles gérées par l’Agirc ou l’Arrco).
Elles sont classées en plusieurs types :
- CTI pour les Prévoyances (ex : Malakoff Mederic Prévoyance)
- FFS pour les Assurances (ex : AXA, Allianz)
- FNM pour les Mutuelles (ex : ADREA Mutuelle)
- OCI pour les Mutuelles isolées (ex : GSMC)
- IRC pour l’IRCANTEC
- CRN pour la CRPNPAC
Comme pour l’Agirc et l’Arrco, vous pouvez choisir votre caisse avec le bouton ci-dessous
Ne pas oublier de valider le mode de paiement soit « Télérèglement SEPA (05) » dans la plupart des cas, sauf si vous souhaitez payer par virement en dehors de la DSN.
Note :
Les groupes de protection sociale, comme Humanis par exemple, n’ont pas les mêmes codes pour la retraite et pour la prévoyance.
C’est pour cela, qu’il conviendra avec la DSN Phase 3 de dissocier les éléments à payer au titre de la retraite et les éléments à payer au titre de la prévoyance.
Ainsi dans ce cas, nous pourrions avoir « HUMANIS Retraite » de type AAR en caisse 3 et « HUMANIS Prévoyance » de type CTI en caisse 5.
D. Caisses CI-BTP (CIB)
Historiquement, les caisses de CI-BTP ont été placées en Caisse 5.
Choisir votre caisse dans les nouvelles caisses de la DSN à partir des éléments de l’écran ci-dessous :
Choisir le type de caisse « Caisse CI-BTP CIB »
Puis cliquer sur le bouton à droite de DSN pour sélectionner la caisse de votre région.