Contrats de Prévoyance DSN
Menu « Espace DSN > Paramètres Prévoyance »
Cet outil permet d’attribuer à chacun des salariés le ou les contrats de prévoyance auxquels il doit être affilié (même en cas de cotisation nulle).
Avant de saisir ou de télécharger les contrats des Organismes Complémentaires, il faut s’assurer que les caisses de ces organismes ont été créées avec la nouvelle norme (Cf. Menu « Etablissement > Paramètres > Caisses » au paragraphe 2)
Les fiches de paramétrage DSN sont disponibles sur www.net-entreprises.fr, dans la rubriques « Services Complémentaires » (faire défiler l’ascenseur en bas dans le service DSN de net-entreprises) :
En cliquant sur « Accéder aux fiches de paramétrage », vous obtiendrez l’écran suivant :
Il faut télécharger le fichier XML pour l’importer dans Opsipaye (le PDF doit aussi être téléchargé pour contrôler le contenu des différents contrats).
Menu « Espace DSN > Paramètres Prévoyance »
a) Saisie des contrats
La saisie des contrats se fait soit :
- par l’import du fichier XML téléchargé sur www.net-entreprises.fr (c’est la solution la plus simple et la plus sécurisée pour ne pas oublier de contrats).
Pour cela cliquer sur le bouton à droite de « Télécharger fiche de paramétrage XML ».
Tous les contrats seront téléchargés (il reste à les paramétrer).
- en saisissant les contrats un par un en commençant par le Code rang
Cette première colonne correspond de classer les contrats de prévoyance (Exemples : 0501001, 0502002).
Tous les autres champs du tableau proviennent du document fourni par votre organisme de prévoyance.
b) Paramétrage de chacun des contrats
Base globale
Indiquer la ou les rubriques faisant partie du contrat à la fois pour la prise en compte de la BASE de cotisation ET pour le MONTANT de la cotisation.
Exemple : R3650A,R3471A (Prévoyance unique pour cadre et non-cadre en Tranche A)
Exemple : R34711bt (Prévoyance ouvrière)
Exemple : R37141ft (Frais de santé au forfait)
Note : les rubriques ou contrats sont séparés par des virgules sans espace.
Cotis. Additionnel
Assez rarement utilisé (sauf dans le BTP pour la prévoyance ouvrière et Constructys pour la TVA)
Ne doit pas être utilisé si la Base globale n’existe pas.
Indiquer ici les rubriques faisant partie du contrat UNIQUEMENT pour la prise en compte du MONTANT de la cotisation.
C’est le cas quand deux rubriques, pour un même salarié, utilisent la même base mais dont les taux ont été dissociés dans plusieurs rubriques mais apparaissent cumulés dans le contrat de l’organisme de prévoyance.
Exemple : R34712bt (Cplt cotisation ouvrière pour un contrat ayant déjà une rubrique en Base Globale)
Pour les deux champs précédents, il est possible de récupérer directement les rubriques avec le bouton présent dans le cadre rouge ci-dessous :
La boite de dialogue suivante s’affiche pour sélectionner plus facilement les rubriques à affecter au contrat :
Sélectionner une rubrique puis cliquer sur l’un des boutons « vers Bases » ou « Vers additionnel » pour transférer la rubrique.
Conditions
Par défaut ne rien indiquer, sinon préciser SALARIE
Permet de définir si une affiliation sera paramétrée dans l’onglet « identité » du salarié
avec des précisions sur la date d’affiliation, le nombre de personnes à charge, etc…
Commentaire
Texte libre pour vos informations personnelles.
Date de début et/ou date de fin
Pour la prise en compte d’un contrat à une date précise ou la fin de validité d’un contrat.
Périodicité
Il s’agit de la périodicité du paiement du contrat (par défaut : Trimestriel).
Exemple d’un écran après téléchargement d’un fichier XML d’IRP-Auto
